Mentions Légales

IDENTIFICATION

a) Directeur de la publication : Mr Pierre Eric BERTIN
Personne responsable : Mr Pierre Eric BERTIN, Directeur Général

b) Identification :
Raison sociale : Bourgogne Résine
Statut juridique : SAS
Numéro SIRET : 935335471
Code APE : 4333Z
Capital social : 300.00 €
Siège social : 5 rue de Mayence
Code postal : 21000
Ville : Dijon
Pays : France
Téléphone : 03 67 18 24 74

Conception et hébergement : ABACACOM – 74 grand rue – 57050 Lorry les Metz – 03 87 32 43 89

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE

1. Informations émises
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2. Propriété Intellectuelle
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3. Responsabilité

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5. Informations nominatives

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Données nécessaires à la réalisation des opérations de prospection commerciale auprès de nos prospects : trois (3) ans à compter de la collecte des données ou du dernier contact émanant du prospect.
Données concernant les listes d’opposition à recevoir de la prospection : trois (3) ans.

Conformément aux dispositions de la Loi «Informatique et Libertés », les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de leurs données personnelles. Pour cela, il leur suffit de nous en faire la demande par adresse postale. Les informations, sous quelque forme que ce soit (document, photo, graphique, question, avis, remarque, conception, etc.) qui seront communiquées à Bourgogne Résine seront considérées comme non confidentielles et pourront faire l’objet d’une utilisation par Bourgogne Résine.

6. Droit applicable

Le site et son contenu furent créés conformément aux règles applicables en droit français.